Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Brosse rotative conception
M. morad zenati, Agissant pour le compte de la société "brosse rotative conception" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4085627
Date de dépôt :
20/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/04/2024
Brosse rotative conception de morad zenati

Présentation de la marque Brosse rotative conception

Déposée par voie électronique le 20 avril 2014 par monsieur morad zenati auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Brosse rotative conception » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-19 du 9 mai 2014.

Le déposant est monsieur morad zenati domicilié(e) 86 rue grande - 77390 - champdeuil - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. morad zenati domicilié(e) 86 rue grande - 77390 - champdeuil - France.

La marque Brosse rotative conception a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4085627.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Brosse rotative conception est expirée depuis le 20 avril 2024.

morad zenati a également déposé les autres marques suivantes : sex-toy-universel , TOUT ONE


M. morad zenati, Agissant pour le compte de la société "brosse rotative conception" en cours de formation - 86 rue grande - 77390 - champdeuil - France


M. morad zenati - 86 rue grande - 77390 - champdeuil - France


Publication - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Enregistrement sans modification - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; distributeurs automatiques ; pompes (machines) ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à la main) ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.