Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ODDS PARTS & ACCESSORIES
MORACO (S.A.)

Numéro de dépôt :
93460609
Date de dépôt :
19/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2003

Présentation de la marque ODDS PARTS & ACCESSORIES

Déposée le 19 mars 1993 par la Société Anonyme (SA) MORACO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ODDS PARTS & ACCESSORIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-18 du 7 mai 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MORACO domicilié(e) Route de Montrevel - BP 39, 01190 PONT DE VAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MORACO S.A. Monsieur Christian MAINGRET, P.D.G. - France.

La marque ODDS PARTS & ACCESSORIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93460609.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ODDS PARTS & ACCESSORIES est expirée depuis le 19 mars 2003.

MORACO a également déposé les autres marques suivantes : POWERTHUNDER , POWER STRIKE


MORACO (S.A.) - Route de Montrevel - BP 39, 01190 PONT DE VAUX - France


MORACO S.A. Monsieur Christian MAINGRET, P.D.G. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-38

Publication - Publication le 7 mai 1993 au BOPI 1993-18

- Lubrifiants pour motos, bateaux, industrie, automobiles - Filtres à huile et à air (partie moteur) - Piles, batteries, batteries sans entretien, accumulateurs - Motos, leviers, amortisseurs, matériel de freinage et disques d'embrayage pour motos

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.