(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 7 février 1996 par la Société Anonyme (SA) MORABITO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-11 du 15 mars 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96609618.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 7 février 2006.
MORABITO a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 28 janvier 1997 - Changement d'adresse n°232396 - Publication au BOPI 1997-01-28
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-29
Publication - Publication le 15 mars 1996 au BOPI 1996-11