Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASCALMORABITO
M. MORABITO Pascal

Numéro de dépôt :
4066702
Date de dépôt :
07/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/02/2024
PASCALMORABITO de MORABITO Pascal

Présentation de la marque PASCALMORABITO

Déposée le 7 février 2014 par monsieur MORABITO Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PASCALMORABITO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-09 du 28 février 2014.

Le déposant est monsieur MORABITO Pascal domicilié(e) 16 Place Vendome - 75001 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER domicilié(e) 83 Avenue Foch - 75116 - PARIS - France.

La marque PASCALMORABITO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4066702.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASCALMORABITO est expirée depuis le 7 février 2024.


M. MORABITO Pascal - 16 Place Vendome - 75001 - PARIS - France


CABINET MARC SABATIER - 83 Avenue Foch - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Enregistrement avec modification - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

Cuir et imitation du cuir ; sacs à dos, sacs à main, sacs de plage, sacs de voyage, sacs d'écoliers, cartables ; boîtes en cuir, en carton cuir ou en fibre vulcanisée ; bourses ; porte carte (portefeuilles) ; porte monnaie non en métaux précieux ; porte-musique ; porte documents, porte cartes ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette » ; trousses de voyage (maroquinerie) ; étuis pour clefs (maroquinerie) ; lanières de cuir ; colliers pour animaux ; peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provision ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage, la cuisine ou la toilette (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence ; flacons de parfum en verre ; pulvérisateur de parfum ; vaporisateurs de parfum ; distributeurs de savon, boîtes à savon ; boîtes en verre, boîtes en métal pour la distribution de papier ; brûle-parfum ; chandeliers (non en métaux précieux) ; houppes et houppettes à poudrer ; peignes ; caches pots (non en papier) ; bouteilles, objets d'art en porcelaine, en céramique, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette, poubelles, verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux ; bouteilles ;

Tissus et produits textiles, à savoir tissus d'ameublement, tissus de coton, crêpe (tissus), crépon, damas (étoffe), doublures (étoffes), étoffes, feutre, tissus en fibres de verre à usage textile, matières filtrantes (textiles), flanelle (tissu), toiles à fromage, futaine, gaze (tissus), toiles gommées autres que pour la papeterie, haire (étoffe), housses de protection pour meubles, blanchets pour l'imprimerie en matières textiles, tissus de soie pour patron d'imprimerie, indienne, jersey (tissus), tissu de jute, étoffes de laine, tissus de laine, tissus de lin, tissus pour la lingerie, marabout (étoffe), matières plastiques (succédanés du tissu), moleskine (tissu), mouchoirs de poche en matière textile, moustiquaires, tentures murales en matière textile, tissus imitant la peau d'animaux, plaids, tissus de ramie, tissus de rayonne, tissus de soie, tissus de spart, taffetas (tissu), tissu chenillé, tissus pour chaussures, toiles cirées, treillis (toile de chanvre), tricots (tissus), tulles, zéphyr (tissus), tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table, couvre-lits, couvertures de voyage ; dessus-de-lit ; tissus élastiques ; velours, draps ; enveloppes de matelas ; linge de maison, linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; literie (linge) ; nappes (non en papier) ; housses d'oreiller, taies d'oreiller ; portières (rideaux) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; couettes ; rideaux ; serviettes de toilette ; gants de toilette ; serviettes de table (non en papier) ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).