Déposée le 17 septembre 1996 par MORABITO PASCAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PASCAL MORABITO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-43 du 25 octobre 1996.
Le déposant est MORABITO PASCAL, domicilié(e) 1 impasse Michel, 13007 MARSEILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL STREIFF MAYNE - France.
La marque PASCAL MORABITO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96641841.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MORABITO PASCAL - 1 impasse Michel, 13007 MARSEILLE - France
SELARL STREIFF MAYNE - France
Inscription le 21 janvier 1998 - Saisie notifiée n°248361 - Publication au BOPI 1998-01-21
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-10
Publication - Publication le 25 oct. 1996 au BOPI 1996-43
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électroniques et électrotechniques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques (lunettes), de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton: machines parlantes; caisses enregistreuses, machines à calculer; matériel électronique de divertissement, tel que: électrophones, magnétoscopes, appareils de télévision, radio, cassettes vidéo; appareils extincteurs. Combinaison de plongée, masque, gants de plongée, gilet de natation. Disques compact, audio-vidéo et optiques. Ordinateur, imprimante d'ordinateur, jumelles, kaléidoscopes, sonnettes de porte, téléphones, articles de lunetterie, instruments à lunettes, verres de lunettes, étuis à lunettes, étuis pour pince-nez, étuis pour verres de contact, étuis spéciaux pour appareils et instruments de photo, classes de lunette. Cartes magnétiques et dessins animés. Meubles, glaces, cadres, objets d'art décoratifs en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanésde toutes ces matières ou en matières plastiques. Coffrets à bijoux non en métaux précieux, manches de couteaux non métalliques, coussins, divans, écrins, fauteuils, housses à vêtements, boîtes aux lettres ni en métaux ni en maçonnerie, literie, oreillers, porte-parapluie, paravent, porte-manteaux, rideaux, rotin, sièges, sofa, statuettes (figurines) en bois, cire, plâtres ou en matières plastiques. Tables, tabourets, vitrines, articles non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, à savoir: appliques murales décoratives (ameublement) non en matière textiles; anneaux de rideaux; bouchons de bouteilles, bouchons de liège, capsules de bouchage, capsules de bouteilles non métalliques; cintres pour vêtements, coussins, porte-revues, tableaux, accroche-clefs, emballages pour bouteilles en bois; enveloppes pour bouteilles en bois, vannerie, enseignes en bois ou en matières plastiques. Vêtements confectionnés, tricots et bonneterie, lingerie, sous-vêtements, pyjamas, robe de chambre, jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux, chemiserie, cravates, foulards, ceintures, gants, chapeaux, vêtements imperméables, vêtements pour la pratique des sports; articles chaussants, chaussettes, bas, collants, bottes, chaussures etpantoufles; tous vêtements pour hommes, femmes et enfants: bonnets, caleçons, maillots, peignoirs, sandales de bain, barrettes, body, bretelles, châles, costumes, écharpes, espadrilles, gilets, soutiens-gorge, parkas, pull-overs. Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, boutons à pression, crochets et illets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, bandeaux pour les cheveux, barettes à cheveux boîtes à couture, boucles fermoirs de ceintures, ornements de chapeaux, fermetures pour habits, insignes non en métaux précieux, lettres pour marquer le linge, oripeaux. Vins, spiritueux, liqueurs, boissons alcooliques à l'exception des bières; anisette, apéritifs, boissons alcooliques contenant des fruits, cidres, cocktails, digestifs, eaux de vie, saké, whisky, champagne, cognac
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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