Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASCAL MORABITO
MORABITO PASCAL

Numéro de dépôt :
96613554
Date de dépôt :
29/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2006

Présentation de la marque PASCAL MORABITO

Déposée le 29 février 1996 par MORABITO PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASCAL MORABITO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-14 du 5 avril 1996.

Le déposant est MORABITO PASCAL, domicilié(e) 1 impasse michel, 13007 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, QUENNET MARIE-EVE - France.

La marque PASCAL MORABITO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96613554.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASCAL MORABITO est expirée depuis le 1 mars 2006.

MORABITO PASCAL a également déposé les autres marques suivantes : OR NOIR , PASCAL MORABITO , PASCAL MORABITO , CESAR , PASCALMORABITO PLACEVENDOMEPARIS , DIAMANT REVE , PASCAL MORABITO , PM ORABITO , PASCAL MORABITO , ORA-ÏTO


MORABITO PASCAL - 1 impasse michel, 13007 MARSEILLE - France


QUENNET MARIE-EVE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-47

Inscription le 26 octobre 1999 - Gage constitué n°288048 - Publication au BOPI 1999-10-26

Inscription le 8 janvier 1998 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°247745 - Publication au BOPI 1998-01-08

Inscription le 21 janvier 1998 - Saisie notifiée n°248361 - Publication au BOPI 1998-01-21

Inscription le 8 janvier 1998 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°247744 - Publication au BOPI 1998-01-08

Publication - Publication le 5 avr. 1996 au BOPI 1996-14

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, et électrotechniques (y compris TSF) photographiques, cinématographiques, optiques (lunettes), de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement: appareils automatiques déclenchés par l'introduciton d'une pièce de monnaie ou d'un jeton: machines parlantes, caisses enregistreuses, machines à calculer, matériel électronique de divertissement, tel que: électrophones, magnétoscopes, appareils de télévision, radio, cassettes vidéo; appareils extincteurs.Combinaison de plongée, masque, gants, de plongée, gilet de natation, compact disques audio-vidéo et optique.Ordinateur.Imprimante d'ordinateur - Jumelles - Kaléidoscopes - Sonnettes de porte - Téléphones - articles de lunetterie instruments à lunettes - verre de lunettes.Etuis à lunettes.Etuis pour pince-nez - Etuis pour verres de contact.Etuis spéciaux pour appareils et instruments de photo, châsses de lunettes - Cartes magnétiques et dessins animés.Meubles, glaces, cadres, articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd, et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques à savoir: appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles; bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; Figure en cire; figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; mobiles (objets pour la décoration); objets d'art en bois, cire, plâtre ou matières plastiques.Oiseaux empaillés; piedestaux pour pots à fleurs, ramures de cerfs; rideaux de perles pour décoration; statues en bois, cire, plâtre ou matières plastiques; anneaux de rideaux; boîtes à lettres (ni en métal, ni en maçonnerie); boîtes en bois ou en matières plastiques; bouchons de bouteilles, bouchons de liège; cadres à broderie; caillebotis non métalliques; capsules de bouchage, capsules de bouteilles non métalliques; chalumeaux (pailles) pour la dégustation des boissons; cintres pour vêtements; coffrets à bijoux (non en métaux précieux) coussins; crochets de porte-manteaux (non métalliques) échelle en bois ou en matières plastiques; écrins non en métaux précieux; éventails; housses de vêtements (rangement); manches de couteaux (non métalliques); matelas; numéros de maisons non lumineux (non métalliques); oreillers; paillasses; parc pour bébé; patère de rideaux; pince à linge; porte-parapluies; porte-revues; portes de meubles; rayonnages; serrures (autres qu'électriques) non métalliques; store d'intérieur à lamelles; tableaux accroche-clefs; tiroirs; tringles de rideaux; tringles de tapis d'escaliers; emballages pour bouteilles (en bois); enveloppes pour bouteilles (en bois); vannerie.Enseignes en bois ou en matières plastiques; sacs de couchage pour le camping.Literie; paravent; tabourets.Vêtements confectionnés, tricots et bonneterie, lingerie, sous-vêtements, pyjamas, robe de chambre, jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux, chemiserie, cravates, foulards, ceintures, gants, chapeaux, vêtements imperméables, vêtements pour la pratique des sports, articles chaussants, chaussettes, bas, collants, bottes, chaussures et pantoufles; tous vêtements pour hommes femmes et enfants; bonnets, caleçons, maillots, peignoirs, sandales de bain, body, bretelles, châles, costumes, écharpes, espadrilles, gilets, soutiens-gorge, parkas, pull-over.Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, boutons à pression, crochets et illets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, bandeaux pour les cheveux, barrettes à cheveux, boîtes à couture, boucles fermoirs de ceintures, ornements de chapeaux, fermetures pour habits, insignes non en métaux précieux; lettres pour marquer le linge; oripeaux.Tapis; paillassons; papiers peints; revêtements pour plancher, tapis pour automobiles.Vins, spiritueux, liqueurs, boissons alcooliques à l'exception des bières; boissons alcooliques contenant des fruits à l'exception des bières; cidres; champagne; coktails; digestifs; eaux de vie; saké; cognac; whisky

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.