Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASCAL MORABITO
MORABITO Pascal

Numéro de dépôt :
1626654
Date de dépôt :
12/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/11/2000

Présentation de la marque PASCAL MORABITO

Déposée le 12 novembre 1990 par MORABITO Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PASCAL MORABITO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MORABITO Pascal, domicilié(e) 16, place Vendôme, 75001 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WAGRET CONSULTANTS - France.

La marque PASCAL MORABITO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1626654.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASCAL MORABITO est expirée depuis le 12 novembre 2000.

MORABITO Pascal a également déposé les autres marques suivantes : OR NOIR , PASCAL MORABITO , CESAR , PASCALMORABITO PLACEVENDOMEPARIS , DIAMANT REVE , PASCAL MORABITO , PM ORABITO , PASCAL MORABITO , ORA-ÏTO , pascalmorabito


MORABITO Pascal - 16, place Vendôme, 75001 PARIS - France


WAGRET CONSULTANTS - France


Inscription le 26 octobre 1999 - Gage constitué n°288048 - Publication au BOPI 1999-10-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-16

Inscription le 8 janvier 1998 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°247745 - Publication au BOPI 1998-01-08

Inscription le 8 janvier 1998 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°247744 - Publication au BOPI 1998-01-08

Inscription le 21 janvier 1998 - Saisie notifiée n°248361 - Publication au BOPI 1998-01-21

Inscription le 14 octobre 1997 - Saisie notifiée n°244221 - Publication au BOPI 1997-10-14

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électroniques et électrotechniques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, lunettes, appareils et instruments de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs.Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;stylos, papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées de viande, de poisson et de fruits;confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade, conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits;pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir.Vins, spiritueux et liqueurs.Tabac brut ou manufacturé;articles pour fumeurs; allumettes

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.