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Marques déposées par MORABITO Pascal
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OR NOIR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OR NOIR
MORABITO Pascal

Numéro de dépôt :
1409150
Date de dépôt :
06/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/10/2006

Présentation de la marque OR NOIR

Déposée le 6 octobre 1986 par MORABITO Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OR NOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MORABITO Pascal, domicilié(e) 16, Place Vendôme, 75001 PARIS (dossier no 2076457) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH domicilié(e) (dossier no 2076457) - France.

La marque OR NOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1409150.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 14 18

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OR NOIR est expirée depuis le 6 octobre 2006.

MORABITO Pascal a également déposé les autres marques suivantes : OR NOIR , PASCAL MORABITO , PASCAL MORABITO , CESAR , PASCALMORABITO PLACEVENDOMEPARIS , DIAMANT REVE , PASCAL MORABITO , PM ORABITO , PASCAL MORABITO , ORA-ÏTO


MORABITO Pascal - 16, Place Vendôme, 75001 PARIS (dossier no 2076457) - France


Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - (dossier no 2076457) - France


Renouvellement sans limitation le 4 octobre 1996 n°2076457 - Publication au BOPI 1996-10-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-44

Inscription le 8 janvier 1998 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°247745 - Publication au BOPI 1998-01-08

Inscription le 8 janvier 1998 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°247744 - Publication au BOPI 1998-01-08

Inscription le 21 janvier 1998 - Saisie notifiée n°248361 - Publication au BOPI 1998-01-21

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie;huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices.Horlogerie, bijouterie.Cuir et imitation du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes; fouets, harnais et sellerie.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.