Déposée le 7 mars 2003 par monsieur MORABITO PASCAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE),
la marque française « MUTATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-15 du 11 avril 2003.
Le déposant est monsieur MORABITO PASCAL domicilié(e) 136 RUE DU VALLON DES AUFFES - 13007 - MARSEILLE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PASCAL MORABITO domicilié(e) 136 RUE DU VALLON DES AUFFES - 13007 - MARSEILLE - France.
La marque MUTATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3213879.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MR MORABITO PASCAL - 136 RUE DU VALLON DES AUFFES - 13007 - MARSEILLE - France
PASCAL MORABITO - 136 RUE DU VALLON DES AUFFES - 13007 - MARSEILLE - France
Inscription le 1 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°486414 - Publication au BOPI 2008-12-01
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-33
Publication - Publication le 11 avr. 2003 au BOPI 2003-15
Renouvellement sans limitation le 3 décembre 2012 n°2515564 - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2012-12-03
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, lunettes, articles de lunetteries, de pesage, de mesurage, de signalisation ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, de son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et des ordinateurs. Métaux précieux et leurs alliages, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, orfèvrerie, horlogerie et instruments chronométriques. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; ustensiles et récipients en verrerie, porcelaine, et faience non compris dans d'autres classes.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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