Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DIAMANT CAPTIF
Numéro de dépôt :
1328726
Date de dépôt :
29/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/10/1995
Présentation de la marque DIAMANT CAPTIF
Déposée le 29 octobre 1985 par MORABITO Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DIAMANT CAPTIF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DIAMANT CAPTIF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1328726.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MORABITO Pascal a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 21 janvier 1998 - Saisie notifiée n°248361 - Publication au BOPI 1998-01-21