Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CESAR
MORABITO Pascal

Numéro de dépôt :
1670199
Date de dépôt :
07/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/06/2011

Présentation de la marque CESAR

Déposée le 7 juin 1991 par MORABITO Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CESAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MORABITO Pascal, domicilié(e) 16 place Vendôme, 75001 PARIS (dossier no 2198222) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Pascal MORABITO domicilié(e) (dossier no 2198222) - France.

La marque CESAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1670199.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CESAR est expirée depuis le 7 juin 2011.

MORABITO Pascal a également déposé les autres marques suivantes : OR NOIR , PASCAL MORABITO , PASCAL MORABITO , PASCALMORABITO PLACEVENDOMEPARIS , DIAMANT REVE , PASCAL MORABITO , PM ORABITO , PASCAL MORABITO , ORA-ÏTO , pascalmorabito


MORABITO Pascal - 16 place Vendôme, 75001 PARIS (dossier no 2198222) - France


Pascal MORABITO - (dossier no 2198222) - France


Renouvellement sans limitation le 31 mai 2001 n°2198222 - Publication au BOPI 2001-05-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-48

Inscription le 21 janvier 1998 - Saisie notifiée n°248361 - Publication au BOPI 1998-01-21

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques