Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CESAR
MORABITO Pascal

Numéro de dépôt :
1183569
Date de dépôt :
29/09/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque CESAR

Déposée le 29 septembre 1981 par MORABITO Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CESAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MORABITO Pascal domicilié(e) 13, avenue Jean Médecin, NICE (Alpes Maritimes). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROPI Conseils. - France.

La marque CESAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1183569.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CESAR est expirée depuis le 29 septembre 1991.

MORABITO Pascal a également déposé les autres marques suivantes : OR NOIR , PASCAL MORABITO , PASCAL MORABITO , CESAR , PASCALMORABITO PLACEVENDOMEPARIS , DIAMANT REVE , PASCAL MORABITO , PM ORABITO , PASCAL MORABITO , ORA-ÏTO


MORABITO Pascal - 13, avenue Jean Médecin, NICE (Alpes Maritimes). - France


PROPI Conseils. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-10

Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers);joaillerie, pierres précieuses;articles de bijouterie; horlogerie et autres instruments chronométriques.