Déposée le 29 octobre 1997 par MORABITO Pascal Ito et TE LITHO Kwamato
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ORA-ITO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-49 du 5 décembre 1997.
Les déposants sont MORABITO Pascal Ito, domicilié(e) 47, rue Edouard Nortier, 92000 NEUILLY-SUR-SEINE - France et TE LITHO Kwamato, domicilié(e) 13-15, boulevard de la Madeleine, 75001 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MORABITO Pascal Ito - France.
La marque ORA-ITO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97701948.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MORABITO Pascal Ito - 47, rue Edouard Nortier, 92000 NEUILLY-SUR-SEINE - France
TE LITHO Kwamato - 13-15, boulevard de la Madeleine, 75001 PARIS - France
MORABITO Pascal Ito - France
Inscription le 4 septembre 2002 - Rejet partiel n°352892 - Publication au BOPI 2002-09-04
Inscription le 4 septembre 2002 - Rejet partiel n°352891 - Publication au BOPI 2002-09-04
Inscription le 4 septembre 2002 - Rejet partiel n°352893 - Publication au BOPI 2002-09-04
Inscription le 4 septembre 2002 - Rejetpartiel n°352894 - Publication au BOPI 2002-09-04
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-19
Inscription le 10 juin 1999 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°279001 - Publication au BOPI 1999-06-10
Inscription le 10 juin 1999 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°279000 - Publication au BOPI 1999-06-10
Inscription le 13 octobre 1998 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°264532 - Publication au BOPI 1998-10-13
Inscription le 13 octobre 1998 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°264531 - Publication au BOPI 1998-10-13
Inscription le 21 janvier 1998 - Saisie notifiée n°248361 - Publication au BOPI 1998-01-21
Inscription le 13 octobre 1998 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°264533 - Publication au BOPI 1998-10-13
Inscription le 10 juin 1999 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°278998 - Publication au BOPI 1999-06-10
Inscription le 10 juin 1999 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°278999 - Publication au BOPI 1999-06-10
Publication - Publication le 5 déc. 1997 au BOPI 1997-49
Préparations pour polir et abraser Disques acoustiques ; Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Objets d'art en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux (à l'exception des couverts) . Papier et carton (brut, mi-ouvré) ; photographies ; pour matériel pour les artistes ; pinceaux ; cartes à jouer ; clichés ; imprimés, journaux, peintures (tableaux) et gravures ; papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques. Fouets et sellerie ; Meubles ; glaces (miroirs) , cadres ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Ustensiles et récipients non électriques pour la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué)
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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