MOSAFORM

MOQUIN & BREUIL (S.A.)

Présentation de la marque MOSAFORM

Déposée le 10 février 1981 par la Société Anonyme (SA) MOQUIN & BREUIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOSAFORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOQUIN & BREUIL domicilié(e) 39170 LAVANS-LES-SAINT-CLAUDE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER. - France.

La marque MOSAFORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1162397.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque MOSAFORM est expirée depuis le 10 février 1991.

MOQUIN & BREUIL a également déposé les autres marques suivantes : SMOBY MOB , MOB