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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Moquette concept
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Moquette Concept
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Moquette Concept
Moquette concept, SARL

Numéro de dépôt :
3894836
Date de dépôt :
06/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
06/02/2022
Moquette Concept de Moquette concept

Présentation de la marque Moquette Concept

Déposée le 6 février 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Moquette concept auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Moquette Concept » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Moquette concept domicilié(e) 147 Avenue Felix Faure - 75015 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 900 028 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Moquette concept, M. Fabrice Venault domicilié(e) 147 Avenue Felix Faure - 75015 - Paris - France.

La marque Moquette Concept a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3894836.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Moquette Concept est expirée depuis le 6 février 2022.


Moquette concept, SARL - 147 Avenue Felix Faure - 75015 - Paris - France - SIREN 538900028


Moquette concept, M. Fabrice Venault - 147 Avenue Felix Faure - 75015 - Paris - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.