Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAR'EPINE
MOPLANT LIMITED

Numéro de dépôt :
96640157
Date de dépôt :
02/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/09/2006

Présentation de la marque PAR'EPINE

Déposée le 2 septembre 1996 par MOPLANT LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAR'EPINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-41 du 11 octobre 1996.

Le déposant est MOPLANT LIMITED, domicilié(e) Unit 8, Holton Road, Holton Health Trading Estate Holton Heath, Poole, Dorset BH16 6LT ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS Avocats à la Cour - France.

La marque PAR'EPINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96640157.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAR'EPINE est expirée depuis le 2 septembre 2006.


MOPLANT LIMITED - Unit 8, Holton Road, Holton Health Trading Estate Holton Heath, Poole, Dorset BH16 6LT ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


GILBEY de HAAS Avocats à la Cour - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-07

Publication - Publication le 11 oct. 1996 au BOPI 1996-41

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