Marque enregistrée - Marque en vigueur

CLEM
MOPeasy, SA

Numéro de dépôt :
4279760
Date de dépôt :
13/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/06/2026
CLEM de MOPeasy

Présentation de la marque CLEM

Déposée par voie électronique le 13 juin 2016 par la Société Anonyme (SA) MOPeasy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-27 du 8 juillet 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOPeasy domicilié(e) 9 Villa des Sablons - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 450 209 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOPeasy, M. Bruno Flinois domicilié(e) 9 Villa des Sablons - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.

La marque CLEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4279760.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEM arrivera à expiration en date du 13 juin 2026.

MOPeasy a également déposé les autres marques suivantes : MONCOVOITURAGE.FR , Dailyride , Solidrive , moveasy


MOPeasy, SA - 9 Villa des Sablons - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France - SIREN 519450209


MOPeasy, M. Bruno Flinois - 9 Villa des Sablons - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France


Publication - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments géodésiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour la transmission du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; relais électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; montres intelligentes ; batteries électriques ;

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.