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Marques déposées par MOOV-CITY
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Cap-City
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cap-City
MOOV-CITY

Numéro de dépôt :
4439237
Date de dépôt :
21/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/03/2028
Cap-City de MOOV-CITY

Présentation de la marque Cap-City

Déposée par voie électronique le 21 mars 2018 par MOOV-CITY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cap-City » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-15 du 13 avril 2018.

Le déposant est MOOV-CITY domicilié(e) 13 rue de la Loire - 44230 - St Sebastien Sur Loire - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bruno BERTHELEME domicilié(e) 13 Rue de la Loire - 44230 - SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRE - France.

La marque Cap-City a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4439237.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cap-City arrivera à expiration en date du 21 mars 2028.


MOOV-CITY - 13 rue de la Loire - 44230 - St Sebastien Sur Loire - France


Monsieur Bruno BERTHELEME - 13 Rue de la Loire - 44230 - SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRE - France


Publication - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28

Inscription le 5 septembre 2019 - Transmission totale de propriété n°767919 - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-09-05

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Fourniture d'accès à des bases de données ;

Conception de logiciels ; développement de logiciels ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; conception de systèmes informatiques ; logiciel-service (SaaS) ; hébergement de serveurs.