Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOOSEHEAD
MOOSEHEAD BREWERIES LIMITED, société organisée sous les lois du Canada

Numéro de dépôt :
1651987
Date de dépôt :
22/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/03/2001

Présentation de la marque MOOSEHEAD

Déposée le 22 mars 1991 par la société MOOSEHEAD BREWERIES LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOOSEHEAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société MOOSEHEAD BREWERIES LIMITED domicilié(e) P.O. BOX 3100 - Station B-Saint John - NEW BRUNSWICK, E2M 3H2 CANADA - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET REGIMBEAU - France.

La marque MOOSEHEAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1651987.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOOSEHEAD est expirée depuis le 22 mars 2001.

MOOSEHEAD BREWERIES LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : REDSON , (Marque figurative) , MOOSEHEAD BREWERIES LIMITED , MOOSEHEAD CANADIAN LAGER , MOOSEHEAD , MOOSEHEAD BREWERIES LIMITED , MOOSEHEAD , (Marque figurative) , MOOSEHEAD , MOOSEHEAD


MOOSEHEAD BREWERIES LIMITED, société organisée sous les lois du Canada - P.O. BOX 3100 - Station B-Saint John - NEW BRUNSWICK, E2M 3H2 CANADA - Canada


LE CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-35

Bière, ale et porter