(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 22 mars 1991 par la société MOOSEHEAD BREWERIES LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1651985.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 22 mars 2011.
MOOSEHEAD BREWERIES LIMITED a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 22 mars 2001 n°2195227 - Publication au BOPI 2001-03-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-35