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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MOOS-PHARMA de droit belge
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CODERM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CODERM
MOOS-PHARMA Société Anonyme de droit belge

Numéro de dépôt :
1684149
Date de dépôt :
26/07/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/07/2011
CODERM de MOOS-PHARMA de droit belge

Présentation de la marque CODERM

Déposée le 26 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) MOOS-PHARMA de droit belge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CODERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOOS-PHARMA de droit belge domicilié(e) Noordkaai 9, 8870 IZEGEM Belgique (dossier no 2202534) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) (dossier no 2202534) - France.

La marque CODERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1684149.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CODERM est expirée depuis le 26 juillet 2011.


MOOS-PHARMA Société Anonyme de droit belge - Noordkaai 9, 8870 IZEGEM Belgique (dossier no 2202534) - France


CABINET LAVOIX - (dossier no 2202534) - France


Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2001 n°2202534 - Publication au BOPI 2001-07-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-01

Inscription le 14 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°379584 - Publication au BOPI 2003-10-14

Inscription le 5 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°308936 - Publication au BOPI 2000-10-05

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