Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPIRAL
MOORGATE TOBACCO CO. LIMITED

Numéro de dépôt :
1121006
Date de dépôt :
16/02/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SPIRAL

Déposée le 16 février 1979 par MOORGATE TOBACCO CO. LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SPIRAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MOORGATE TOBACCO CO. LIMITED domicilié(e) (Société Britannique), Westminster House, 7 Millbank, LONDRES S.W.I. (Grande Bretagne - Royaume-Uni.

La marque SPIRAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1121006.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque SPIRAL est expirée depuis le 16 février 1989.

MOORGATE TOBACCO CO. LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : KENT , KENT III , MICRONITE , KENTONE , ZACK


MOORGATE TOBACCO CO. LIMITED - (Société Britannique), Westminster House, 7 Millbank, LONDRES S.W.I. (Grande Bretagne - Royaume-Uni


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-034

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