Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODWEST
MOORE GRÉGORY, JÉRÔME, DANIEL
RIVALLAN PHILIPPE, DAVID, EMMANUEL
FÉRET FRÉDÉRIC, CYRIL, BENOÎT

Numéro de dépôt :
3252206
Date de dépôt :
20/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2013
MODWEST de MOORE GRÉGORY

Présentation de la marque MODWEST

Déposée le 20 octobre 2003 par MOORE GRÉGORY, RIVALLAN PHILIPPE, FÉRET FRÉDÉRIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODWEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-48 du 28 novembre 2003.

Les déposants sont MOORE GRÉGORY, JÉRÔME, DANIEL domicilié(e) 54 RUE SAUFFROY,75017 PARIS - 75017 - France, RIVALLAN PHILIPPE, DAVID, EMMANUEL domicilié(e) 27 RUE DES CANADIENS,76240 BONSECOURS - 76240 - France, FÉRET FRÉDÉRIC, CYRIL, BENOÎT domicilié(e) 70 GRANDE RUE,27940 PORT-MORT - 27940 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOORE GRÉGORY domicilié(e) 54 RUE SAUFFROY,75017 PARIS - 75017 - France.

La marque MODWEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3252206.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODWEST est expirée depuis le 20 octobre 2013.


MOORE GRÉGORY, JÉRÔME, DANIEL - 54 RUE SAUFFROY,75017 PARIS - 75017 - France

RIVALLAN PHILIPPE, DAVID, EMMANUEL - 27 RUE DES CANADIENS,76240 BONSECOURS - 76240 - France

FÉRET FRÉDÉRIC, CYRIL, BENOÎT - 70 GRANDE RUE,27940 PORT-MORT - 27940 - France


MOORE GRÉGORY - 54 RUE SAUFFROY,75017 PARIS - 75017 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-13

Publication - Publication le 28 nov. 2003 au BOPI 2003-48

Supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ou optiques ; supports pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes. Produits de l'imprimerie ; prospectus ; brochures ; calendriers ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; dessins ; photographies ; articles de papeterie ; boîtes en carton ou en papier ; Vêtements ; chemises ; chaussures ; chapellerie. Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques). Services rendus par un groupe musical à savoir divertissement ; spectacle production de films sur bandes vidéos ; organisation, production, représentation de spectacles.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.