Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODULINE
MOORE BUSINESS FORMS INC.

Numéro de dépôt :
1113056
Date de dépôt :
12/11/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MODULINE

Déposée le 12 novembre 1979 par MOORE BUSINESS FORMS INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MODULINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MOORE BUSINESS FORMS INC. domicilié(e) (Société constituée selon les lois de l'état de Delaware, Etats Unis d'Amérique), 300 Lang Boulevard, Grand Island, NY 14072, Etats Unis d'Amérique. - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L.A. de BOISSE. - France.

La marque MODULINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1113056.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque MODULINE est expirée depuis le 12 novembre 1989.

MOORE BUSINESS FORMS INC a également déposé les autres marques suivantes : MOOREMAILER , SPEEDIMEMO , GRICOLOR , M MOORE , LA BOITE PARAGON , MAJIC , MOORE SCAN , SPEEDIPLY , RDC GROUP , (Marque figurative)


MOORE BUSINESS FORMS INC. - (Société constituée selon les lois de l'état de Delaware, Etats Unis d'Amérique), 300 Lang Boulevard, Grand Island, NY 14072, Etats Unis d'Amérique. - États-Unis


L.A. de BOISSE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-022

Papier, articles en papier, imprimés, papeterie, relieurs de formulaires commerciaux, boîtes de classement et classeurs (articles de bureau), papier carbone, cartes d'index.