MODULINE

MOORE BUSINESS FORMS INC. (société constituée selon les lois de l'Etat de Delaware, Etats-Unis d'Amérique)

Présentation de la marque MODULINE

Déposée le 13 novembre 1989 par MOORE BUSINESS FORMS INC. (société constituée selon les lois de l'Etat de Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODULINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MOORE BUSINESS FORMS INC. (société constituée selon les lois de l'Etat de Delaware, Etats-Unis d'Amérique), domicilié(e) 300 Lang Boulevard, Grand Island, NY 14072, Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2156775) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DE PROTECTION DES INVENTIONS domicilié(e) (dossier no 2156775) - France.

La marque MODULINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1632709.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MODULINE est expirée depuis le 13 novembre 2009.

MOORE BUSINESS FORMS INC. (société constituée selon les lois de l'Etat de Delaware a également déposé les autres marques suivantes : POSTMATIC , PERMASCAN , REDIFORM , INTELIJET , MOOREFLEX , CONTINU SEQUENTIEL , GRICOLOR , SPEEDITEXT , SPEEDIFEED , KEYSPOT-KEYTRACK