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Marques déposées par MOORE BUSINESS FORMS INC. (société américaine enregistrée sous les lois de l'Etat du Delaware) 1001 Buffalo Avenue Niagara Falls 14302 NEW YORK ETATS UNIS
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M
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M
MOORE BUSINESS FORMS INC. (société américaine enregistrée sous les lois de l'Etat du Delaware) 1001 Buffalo Avenue Niagara Falls 14302 NEW YORK ETATS UNIS.

Numéro de dépôt :
1273198
Date de dépôt :
09/04/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/04/1994
M de MOORE BUSINESS FORMS INC. (société américaine enregistrée sous les lois de l\'Etat du Delaware) 1001 Buffalo Avenue Niagara Falls 14302 NEW YORK ETATS UNIS

Présentation de la marque M

Déposée le 9 avril 1984 par MOORE BUSINESS FORMS INC. (société américaine enregistrée sous les lois de l'Etat du Delaware) 1001 Buffalo Avenue Niagara Falls 14302 NEW YORK ETATS UNIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MOORE BUSINESS FORMS INC. (société américaine enregistrée sous les lois de l'Etat du Delaware) 1001 Buffalo Avenue Niagara Falls 14302 NEW YORK ETATS UNIS. - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CASANOVA ET LEPEUDRY. - France.

La marque M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1273198.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M est expirée depuis le 9 avril 1994.

MOORE BUSINESS FORMS INC. (société américaine enregistrée sous les lois de l'Etat du Delaware) 1001 Buffalo Avenue Niagara Falls 14302 NEW YORK ETATS UNIS a également déposé les autres marques suivantes : M MOORE


MOORE BUSINESS FORMS INC. (société américaine enregistrée sous les lois de l'Etat du Delaware) 1001 Buffalo Avenue Niagara Falls 14302 NEW YORK ETATS UNIS. - États-Unis


CABINET CASANOVA ET LEPEUDRY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-44

Papeterie, imprimés commerciaux, machines à imprimer en toutes techniques, appareils pour gravure et similigravure.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.