Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CODE LYOKO
MOONSCOOP SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3215452
Date de dépôt :
14/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/03/2023
CODE LYOKO de MOONSCOOP SA

Présentation de la marque CODE LYOKO

Déposée le 14 mars 2003 par la Société Anonyme (SA) MOONSCOOP SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CODE LYOKO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-17 du 25 avril 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOONSCOOP SA domicilié(e) 14 rue Alexandre Parodi - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 629 374 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MOONSCOOP, SA, Madame Marie COURQUIN domicilié(e) 14 rue Alexandre Parodi - 75010 - PARIS - France.

La marque CODE LYOKO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3215452.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CODE LYOKO est expirée depuis le 14 mars 2023.


MOONSCOOP SA, Société Anonyme - 14 rue Alexandre Parodi - 75010 - PARIS - France - SIREN 384629374


MOONSCOOP, SA, Madame Marie COURQUIN - 14 rue Alexandre Parodi - 75010 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-34

Publication - Publication le 25 avr. 2003 au BOPI 2003-17

Inscription le 15 mars 2013 - Transmission totale de propriété n°598886 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-03-15

Inscription le 15 mars 2013 - Transmission totale de propriété n°598887 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-03-15

Renouvellement sans limitation le 15 mars 2013 n°2524752 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-03-15

Inscription le 8 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°712879 - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2017-12-08

Savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, rouge à lèvres. Dessin animé. Supports d'enregistrements magnétiques. Disques acoustiques. Logiciels de jeux. Jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision. Jeux automatiques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision. Jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision. Jeux automatiques à prépaiement. Affiches décoratives. Produits de l'imprimerie. Photographies, papeterie, cartes à jouer. Papier d'emballage, sacs. Sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques. Articles de bureau (à l'exception des meubles) . Adhésifs (matières collantes pour la papeterie et le ménage) . Articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) . Sacs à main, de voyage, d'écoliers. Vaisselle non en métaux précieux. Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets, décorations de Noël. Pâtisserie, confiserie, biscuiterie, sucreries. Edition de livres, de revues. Production de films, de spectacles. Montage de bande vidéo. Divertissement pour réseaux Internet.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.