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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MOONDANCE CORPORATION S.A
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DESTAILLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DESTAILLES
MOONDANCE CORPORATION S.A, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1420197
Date de dépôt :
27/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/07/1997

Présentation de la marque DESTAILLES

Déposée le 27 juillet 1987 par la Société Anonyme (SA) MOONDANCE CORPORATION S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DESTAILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOONDANCE CORPORATION S.A domicilié(e) de Ruyterkade 58A, CURACAO, (Antilles Néerlandaises). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER - France.

La marque DESTAILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1420197.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DESTAILLES est expirée depuis le 27 juillet 1997.


MOONDANCE CORPORATION S.A, Société Anonyme - de Ruyterkade 58A, CURACAO, (Antilles Néerlandaises). - France


CABINET HERRBURGER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-02

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.