Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOOD MUSIC
MOOD MEDIA, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3851178
Date de dépôt :
04/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/08/2021
MOOD MUSIC de MOOD MEDIA

Présentation de la marque MOOD MUSIC

Déposée par voie électronique le 4 août 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOOD MEDIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MOOD MUSIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-34 du 26 août 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOOD MEDIA domicilié(e) Route Départementale 307 - 78810 - Feucherolles - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 214 324 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Selarl Marchais de Candé, Avocats à la Cour domicilié(e) 4, Avenue Hoche - 75008 - Paris - France.

La marque MOOD MUSIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3851178.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOOD MUSIC est expirée depuis le 4 août 2021.

MOOD MEDIA a également déposé les autres marques suivantes : MEDIA SHOPPING , MUSITOP , Listen2C , Deep Surfing Music , SCOPY , Mood Corporate , MUSISAT , INTRASAT , SATFUSION , MOOD MEDIA


MOOD MEDIA, Société par Actions Simplifiée - Route Départementale 307 - 78810 - Feucherolles - France - SIREN 345214324


Selarl Marchais de Candé, Avocats à la Cour - 4, Avenue Hoche - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Enregistrement sans modification - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Inscription le 18 juillet 2016 - Changement d'adresse n°673936 - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-07-18

Inscription le 27 décembre 2016 - Transmission totale de propriété n°691764 - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2016-12-27

Appareils et supports pour l'enregistrement, le stockage et la reproduction de sons et d'images, appareils pour le traitement de l'information ; logiciels ; logiciels informatiques pour les appareils et supports pour l'enregistrement, le stockage et la reproduction de sons et d'images ; bases de données dans le domaine de la musique, des vidéos et des données transitant par voie informatique, banques d'images. ;

Imprimés, livres, magazines, périodiques ;

Publicité ; services relatifs à la publicité par la diffusion de messages et/ou d'images, régie publicitaire ; services de saisie et de traitement de données, à savoir saisie, recueil et systématisation de données, gestion de fichiers informatiques.