Marque renouvelée - Marque en non vigueur

K X K C A S PAR C A S
MOOD MEDIA (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
1517200
Date de dépôt :
02/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/03/2009

Présentation de la marque K X K C A S PAR C A S

Déposée le 2 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) MOOD MEDIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « K X K C A S PAR C A S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOOD MEDIA domicilié(e) Route Nationale 307, 78810 FEUCHEROLLES (dossier no 2131321) - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 969 349 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BALLOT-SCHMIT Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2131321) - France.

La marque K X K C A S PAR C A S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1517200.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque K X K C A S PAR C A S est expirée depuis le 2 mars 2009.

MOOD MEDIA a également déposé les autres marques suivantes : MEDIA SHOPPING , MUSITOP , Listen2C , Deep Surfing Music , SCOPY , Mood Corporate , MUSISAT , INTRASAT , SATFUSION , MOOD MEDIA


MOOD MEDIA (Société anonyme) - Route Nationale 307, 78810 FEUCHEROLLES (dossier no 2131321) - France - SIREN 303969349


CABINET BALLOT-SCHMIT Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2131321) - France


Renouvellement sans limitation le 27 novembre 1998 n°2131321 - Publication au BOPI 1998-11-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-33

Inscription le 27 septembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°163502 - Publication au BOPI 1993-09-27

Appareils et supports pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son et des images.Services relatifs à la publicité dont affichage, diffusions d'annonces et de matériel publicitaire. Communications radiophoniques, émissions radiophoniques et télévisés.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.