Déposée le 14 janvier 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOOD MEDIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AMPSA Editions »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOOD MEDIA domicilié(e) Route Départementale 307,78810 FEUCHEROLLES - 78810 - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 214 324 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS de CANDÉ Avocats à la Cour domicilié(e) 29, rue Marbeuf,75008 PARIS - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MOOD MEDIA Société par actions simplifiée - Route Départementale 307,78810 FEUCHEROLLES - 78810 - France - SIREN 345214324
MARCHAIS de CANDÉ Avocats à la Cour - 29, rue Marbeuf,75008 PARIS - 75008 - France
Publication - Publication le 20 févr. 2009 au BOPI 2009-08
Enregistrement sans modification - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25
Inscription le 18 juillet 2016 - Changement d'adresse n°673936 - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-07-18
Appareils et supports pour l'enregistrement, le stockage et la reproduction de sons et d'images ; logiciels ; logiciels informatiques pour les appareils et supports pour l'enregistrement, le stockage et la reproduction de sons et d'images ; bases de données dans le domaine de la musique, des vidéos et des données transitant par voie informatique.
Promotion et gestion de toutes œuvres musicales, graphiques et phonographiques.
Edition de toutes œuvres musicales, graphiques et phonographiques.
Concession de toutes œuvres musicales, graphiques et phonographiques.
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