Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Gourmet Salades
MONY PATRICK, Jean, Gustave
LECUYER Thierry, Jacques

Numéro de dépôt :
99792203
Date de dépôt :
10/05/1999
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque Gourmet Salades

Déposée le 10 mai 1999 par MONY PATRICK et LECUYER Thierry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Gourmet Salades »

Les déposants sont MONY PATRICK, Jean, Gustave, domicilié(e) 76 rue Pierre Bochu, 59234 MONCHECOURT - France et LECUYER Thierry, Jacques, domicilié(e) 5 rue Coeuvres, LONGAVESNE, 02600 VIVIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONY PATRICK - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

MONY PATRICK a également déposé les autres marques suivantes : LES TERROIRS D'EUROPE


MONY PATRICK, Jean, Gustave - 76 rue Pierre Bochu, 59234 MONCHECOURT - France

LECUYER Thierry, Jacques - 5 rue Coeuvres, LONGAVESNE, 02600 VIVIERES - France


MONY PATRICK - France


Inscription le 27 mai 2002 - Rejet total n°346530 - Publication au BOPI 2002-05-27

Publication - Publication le 25 juin 1999 au BOPI 1999-26

Viande poisson, volaille et gibier, charcuterie, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves de viande, de poisson. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments et boissons pour animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.