Déposée le 26 octobre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONVOISIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SOPROCI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-48 du 2 décembre 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MONVOISIN domicilié(e) Chemin Parallèle au Po - 94290 - VILLENEUVE LE ROI - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 393 365 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.
La marque SOPROCI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3388446.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MONVOISIN, Société par actions simplifiée - Chemin Parallèle au Po - 94290 - VILLENEUVE LE ROI - France - SIREN 305393365
Cabinet HARLE et PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France
Inscription le 18 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°426358 - Publication au BOPI 2006-01-18
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-20
Publication - Publication le 2 déc. 2005 au BOPI 2005-48
Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2015 n°2598156 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-09-29
Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ; dalles et pavés métalliques ; récipients métalliques pour les plantes ; entourages métalliques d'arbres ; bornes métalliques ; murets métalliques ; barreaux de grilles métalliques ; barreaux de clôture métalliques ; palissades, clôtures et grillages métalliques ; tuyaux et pièces de raccord métalliques relatifs aux canalisations pour le transport et la distribution de tous liquides, gaz et énergies ; matériaux de construction métalliques préfabriqués pour bâtiment ; marches et contremarches métalliques ; abris ; conteneurs métalliques ; corbeilles métalliques ; éléments ralentisseurs métalliques ; mobilier urbain à savoir installations métalliques pour parquer les bicyclettes, colonnes d'affichage métalliques, panneaux de signalisation ni lumineux, ni mécaniques (métalliques). Eléments de signalisation et de communication (signalisation) avec fibres optiques ; barrières, clôtures, grillages, filets et bordures de protection contre les accidents ; clôtures, barrières, grillages, filets et bordures électrifiés ; barrières, clôtures, grillages, filets et bordures de défense (protection) ; mobilier ubrain à savoir bornes routières lumineuses ou mécaniques. Fontaines ; jets d'eaux ornementaux ; lampadaires ; conduits (parties d'installations sanitaires) ; installations de conduite, de distribution et de purification d'eau. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ; dalles et pavés non métalliques pour la construction ; clôtures, grillages, palissades et bordures non métalliques ; jardinières non métalliques de clôture ; jardinières et corbeilles non métalliques ; cuves non métalliques ; récipients non métalliques pour les plantes ; entourages non métalliques d'arbres ; bornes et murets non métalliques ; abris conteneurs non métalliques ; caniveaux et matériaux de construction non métalliques préfabriqués pour bâtiment ; marches et contremarches non métalliques ; éléments ralentisseurs non métalliques ; pierres de construction ; mobilier urbain à savoir installations non métalliques pour parquer les bicyclettes, colonnes d'affichage non métalliques, panneaux de signalisation ni lumineux, ni mécaniques (non métalliques). Meubles ; bancs ; tables ; jardinières (meubles). Pots à fleurs ; poterie ; pots ; bacs à fleurs ; poubelles ; cache-pot non en papier. Construction, installation, réparation et maintenance des produits ci-dessus.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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