MODULO-BANC
Présentation de la marque MODULO-BANC
Déposée le 24 octobre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONVOISIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODULO-BANC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-48 du 1 décembre 1995.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MODULO-BANC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95593985.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MODULO-BANC arrivera à expiration en date du 24 octobre 2025.
MONVOISIN a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2005 n°2303760 - Publication au BOPI 2005-12-23
Inscription le 23 décembre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°424938 - Publication au BOPI 2005-12-23
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-14
Publication - Publication le 1 déc. 1995 au BOPI 1995-48
Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2015 n°2598154 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-09-29