L LINE D ARTOIS
Présentation de la marque L LINE D ARTOIS
Déposée le 16 octobre 1975 par monsieur Monvoisin (Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « L LINE D ARTOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque L LINE D ARTOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 935382.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque L LINE D ARTOIS est expirée depuis le 16 octobre 1985.
Monvoisin (Jacques a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-483
Inscription - Transmission de propriété n°10757 - Publication au BOPI
Inscription - Changement d'adresse n°12160 - Publication au BOPI