Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU DOMAINE CLOS LA BASTIENNE
Numéro de dépôt :
953275
Date de dépôt :
29/03/1976
Lieu de dépôt :
Libourne
Présentation de la marque CHATEAU DOMAINE CLOS LA BASTIENNE
Déposée le 29 mars 1976 par madame Montusclat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Libourne), la marque française « CHATEAU DOMAINE CLOS LA BASTIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU DOMAINE CLOS LA BASTIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 953275.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CHATEAU DOMAINE CLOS LA BASTIENNE est expirée depuis le 29 mars 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-511