Marque enregistrée - Marque en vigueur

Maison Monts & Terroirs
MONTS & TERROIRS

Numéro de dépôt :
4632571
Date de dépôt :
13/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/03/2030
Maison Monts & Terroirs de MONTS & TERROIRS

Présentation de la marque Maison Monts & Terroirs

Déposée par voie électronique le 13 mars 2020 par MONTS & TERROIRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Maison Monts & Terroirs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-14 du 3 avril 2020.

Le déposant est MONTS & TERROIRS domicilié(e) Zone industrielle – Route de Dole - 39800 - Poligny - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODIAAL INTERNATIONAL, Madame Cécilia DELMOND domicilié(e) 200-216 rue Raymond Losserand - 75014 - Paris - France.

La marque Maison Monts & Terroirs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4632571.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maison Monts & Terroirs arrivera à expiration en date du 13 mars 2030.

MONTS & TERROIRS a également déposé les autres marques suivantes : CRU DE PAYS , LES FRANCS COMTEURS , TERRES SEQUANES , JURAGRUYERE , TOUT L'ART DE GEORGES GRILLOT , COQUINE JURAGRUYERE , MT MAISON MONTS & TERROIRS ELEVEURS, FROMAGERS, AFFINEURS , LE GRYMZEL , LES FRANCS CONTEURS , LISERET ROUX


MONTS & TERROIRS - Zone industrielle – Route de Dole - 39800 - Poligny - France


SODIAAL INTERNATIONAL, Madame Cécilia DELMOND - 200-216 rue Raymond Losserand - 75014 - Paris - France


Publication - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-14

Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44

Lait et produits laitiers, notamment fromages.