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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONTS & TERROIRS
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LA FRANCOILLOTTE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA FRANCOILLOTTE
MONTS & TERROIRS, Société Par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3330876
Date de dépôt :
14/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/12/2024
LA FRANCOILLOTTE de MONTS & TERROIRS

Présentation de la marque LA FRANCOILLOTTE

Déposée le 14 décembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONTS & TERROIRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA FRANCOILLOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-04 du 28 janvier 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MONTS & TERROIRS domicilié(e) Route de Dole, Zone Industrielle - 39800 - POLIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 645 450 107 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Sodiaal International, Service Juridique domicilié(e) 170 bis boulevard du Montparnasse - 75014 - PARIS - France.

La marque LA FRANCOILLOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3330876.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA FRANCOILLOTTE arrivera à expiration en date du 14 décembre 2024.

MONTS & TERROIRS a également déposé les autres marques suivantes : CRU DE PAYS , LES FRANCS COMTEURS , TERRES SEQUANES , JURAGRUYERE , TOUT L'ART DE GEORGES GRILLOT , COQUINE JURAGRUYERE , MT MAISON MONTS & TERROIRS ELEVEURS, FROMAGERS, AFFINEURS , LE GRYMZEL , LES FRANCS CONTEURS , LISERET ROUX


MONTS & TERROIRS, Société Par Actions Simplifiée - Route de Dole, Zone Industrielle - 39800 - POLIGNY - France - SIREN 645450107


Sodiaal International, Service Juridique - 170 bis boulevard du Montparnasse - 75014 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-21

Publication - Publication le 28 janv. 2005 au BOPI 2005-04

Inscription le 7 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°559985 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-10-07

Inscription le 18 juillet 2012 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°579392 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-07-18

Inscription le 30 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°609595 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-30

Inscription le 24 février 2014 - Transmission totale de propriété n°618942 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-02-24

Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2014 n°2569594 - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-10-09

Lait et produits laitiers.