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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONTS & TERROIRS
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GG
Marque renouvelée - Marque en vigueur

GG
MONTS & TERROIRS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1570252
Date de dépôt :
16/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/01/2030
GG de MONTS & TERROIRS

Présentation de la marque GG

Déposée le 16 janvier 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONTS & TERROIRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MONTS & TERROIRS domicilié(e) Zone industrielle Route de Dole - 39800 - Poligny - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODIAAL INTERNATIONAL, Mme DELMOND Cécilia domicilié(e) 200-216 rue Raymond Losserand - 75014 - PARIS - France.

La marque GG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1570252.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque GG arrivera à expiration en date du 16 janvier 2030.

MONTS & TERROIRS a également déposé les autres marques suivantes : CRU DE PAYS , LES FRANCS COMTEURS , TERRES SEQUANES , JURAGRUYERE , TOUT L'ART DE GEORGES GRILLOT , COQUINE JURAGRUYERE , MT MAISON MONTS & TERROIRS ELEVEURS, FROMAGERS, AFFINEURS , LE GRYMZEL , LES FRANCS CONTEURS , LISERET ROUX


MONTS & TERROIRS, Société par Actions Simplifiée - Zone industrielle Route de Dole - 39800 - Poligny - France


SODIAAL INTERNATIONAL, Mme DELMOND Cécilia - 200-216 rue Raymond Losserand - 75014 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 22 octobre 1999 n°2155676 - Publication au BOPI 1999-10-22

Inscription le 30 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°453258 - Publication au BOPI 2007-04-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-25

Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2009 n°2423459 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-11-23

Inscription le 10 juin 2016 - Transmission totale de propriété n°672009 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-06-10

Renouvellement sans limitation le 3 janvier 2020 n°2735223 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-01-03

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