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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONTS & TERROIRS
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EMMENTAL de la Voge
Marque renouvelée - Marque en vigueur

EMMENTAL de la Voge
MONTS & TERROIRS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
98723392
Date de dépôt :
16/03/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2028

Présentation de la marque EMMENTAL de la Voge

Déposée le 16 mars 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONTS & TERROIRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EMMENTAL de la Voge » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-17 du 24 avril 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MONTS & TERROIRS domicilié(e) ROUTE DE DOLE, ZONE INDUSTRIELLE - 39800 - POLIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 645 450 107 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODIAAL INTERNATIONAL, Mme DELMOND CECILIA domicilié(e) 1-3 RUE DES ITALIENS - 75009 - PARIS - France.

La marque EMMENTAL de la Voge a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98723392.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EMMENTAL de la Voge arrivera à expiration en date du 16 mars 2028.

MONTS & TERROIRS a également déposé les autres marques suivantes : CRU DE PAYS , LES FRANCS COMTEURS , TERRES SEQUANES , JURAGRUYERE , TOUT L'ART DE GEORGES GRILLOT , COQUINE JURAGRUYERE , MT MAISON MONTS & TERROIRS ELEVEURS, FROMAGERS, AFFINEURS , LE GRYMZEL , LES FRANCS CONTEURS , LISERET ROUX


MONTS & TERROIRS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - ROUTE DE DOLE, ZONE INDUSTRIELLE - 39800 - POLIGNY - France - SIREN 645450107


SODIAAL INTERNATIONAL, Mme DELMOND CECILIA - 1-3 RUE DES ITALIENS - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 21 avril 2008 n°2370830 - Publication au BOPI 2008-04-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-35

Publication - Publication le 24 avr. 1998 au BOPI 1998-17

Inscription le 16 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°608596 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-09-16

Inscription le 28 octobre 2013 - Changement de dénomination n°611516 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-28

Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2018 n°2669257 - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-01-16

EMMENTAL 45% matière grasse. Fabriqué et affiné par la fromagerie Roussey à partir de lait cru ou de lait pasteurisé.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.