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Marques déposées par l'association loi 1901 monts lait
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MONTS LAIT LE LAIT DES MONTS DU LYONNAIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONTS LAIT LE LAIT DES MONTS DU LYONNAIS
monts lait, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3821199
Date de dépôt :
06/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/04/2021
MONTS LAIT LE LAIT DES MONTS DU LYONNAIS de monts lait

Présentation de la marque MONTS LAIT LE LAIT DES MONTS DU LYONNAIS

Déposée par voie électronique le 6 avril 2011 par l'association loi 1901 monts lait auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MONTS LAIT LE LAIT DES MONTS DU LYONNAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-17 du 29 avril 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 monts lait domicilié(e) LE FLECHET DUERNE 69850 - France et immatriculée sous le numéro RCS 528 418 155 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, monts lait domicilié(e) LE FLECHET DUERNE 69850 - France.

La marque MONTS LAIT LE LAIT DES MONTS DU LYONNAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3821199.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONTS LAIT LE LAIT DES MONTS DU LYONNAIS est expirée depuis le 6 avril 2021.


monts lait, association loi 1901 - LE FLECHET DUERNE 69850 - France - SIREN 528418155


monts lait - LE FLECHET DUERNE 69850 - France


Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; Informations en matière de transport ; Distribution de journaux ; Distribution des eaux ou d'énergie ; Remorquage ; Location de garages ou de places de stationnement ; Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; Services de taxis ; Réservation pour les voyages ; Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.