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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONTS FOURNIL
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RAFFARINE
Marque expirée - Marque en non vigueur

RAFFARINE
MONTS FOURNIL société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96634705
Date de dépôt :
16/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/07/2016

Présentation de la marque RAFFARINE

Déposée le 16 juillet 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONTS FOURNIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RAFFARINE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MONTS FOURNIL domicilié(e) Z.A.C. du Clousis,85160 SAINT JEAN DE MONTS (dossier no 2315282) - 85160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 298 219 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD SAS domicilié(e) 3 rue Auber,75009 PARIS (dossier no 2315282) - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RAFFARINE est expirée depuis le 16 juillet 2016.

MONTS FOURNIL a également déposé les autres marques suivantes : LA MIE CÂLINE , LA MIE CALINE ATELIER « PAINS & RESTAURATION » , LA CROISSANT'REINE , PATISPAIN , LE VERITABLE , bar à COOKIES , FLOMEGA + , LA MIE CALINE , PATISPAIN ET CROISSANTERINE , ECLAIRS HAPPY


MONTS FOURNIL société par actions simplifiée - Z.A.C. du Clousis,85160 SAINT JEAN DE MONTS (dossier no 2315282) - 85160 - France - SIREN 338298219


ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD SAS - 3 rue Auber,75009 PARIS (dossier no 2315282) - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-52

Inscription le 23 août 2004 - Changement de nature juridique n°398241 - Publication au BOPI 2004-08-23

Renouvellement sans limitation le 19 mai 2006 n°2315282 - Publication au BOPI 2006-05-19

Publication - Publication le 23 août 1996 au BOPI 1996-34

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir; sandwiches; viennoiseries.Services de restauration

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.