MINI BALL'S
Présentation de la marque MINI BALL'S
Déposée le 13 juillet 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONTS FOURNIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MINI BALL'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-33 du 19 août 2005.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MINI BALL'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3370471.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINI BALL'S est expirée depuis le 13 juillet 2015.
MONTS FOURNIL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-50
Publication - Publication le 19 août 2005 au BOPI 2005-33