Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA MIE CALINE
MONTS FOURNIL Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94531875
Date de dépôt :
04/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/08/2014

Présentation de la marque LA MIE CALINE

Déposée le 4 août 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONTS FOURNIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA MIE CALINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-37 du 16 septembre 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MONTS FOURNIL domicilié(e) 1, rue du Commerce,85160 SAINT JEAN DE MONTS (dossier no 2263354) - 85160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 298 219 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD SA domicilié(e) 3 rue Chauveau-Lagarde,75008 PARIS (dossier no 2263354) - 75008 - France.

La marque LA MIE CALINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94531875.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA MIE CALINE est expirée depuis le 4 août 2014.

MONTS FOURNIL a également déposé les autres marques suivantes : LA MIE CÂLINE , LA MIE CALINE ATELIER « PAINS & RESTAURATION » , LA CROISSANT'REINE , PATISPAIN , LE VERITABLE , bar à COOKIES , FLOMEGA + , PATISPAIN ET CROISSANTERINE , ECLAIRS HAPPY , Câlinons notre Planète!


MONTS FOURNIL Société par actions simplifiée - 1, rue du Commerce,85160 SAINT JEAN DE MONTS (dossier no 2263354) - 85160 - France - SIREN 338298219


ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD SA - 3 rue Chauveau-Lagarde,75008 PARIS (dossier no 2263354) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-02

Inscription le 1 mars 2000 - Gage constitué n°296304 - Publication au BOPI 2000-03-01

Inscription le 16 avril 2004 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°390935 - Publication au BOPI 2004-04-16

Renouvellement sans limitation le 22 avril 2004 n°2263354 - Publication au BOPI 2004-04-22

Publication - Publication le 16 sept. 1994 au BOPI 1994-37

Appareils et instruments d'enseignement; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; programmes d'ordinateur; logiciels.Papier et carton (bruts ou mi-ouvrés ou pour la papeterie); produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; cartonnages, imprimés, journaux, livres, manuels; papier d'emballage; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; distribution de prospectus, d'échantillons; conseils, informations ou renseignements d'affaires; comptabilité; reproduction de documents; bureaux de placement; gestion de fichiers informatiques; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale.Assurances; affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières.Construction et réparation; services d'installation; installation et agencement de magasins; entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux.Education; formation; services rendus par un franchiseur, à savoir formation du personnel; édition de livres, de revues, de manuels.Services de restauration; services juridiques; programmation pour ordinateurs; travaux d'ingénieurs; consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires; location de matériel pour restaurants;services rendus par un franchiseur, à savoir mise à disposition de savoir-faire, concession de licences

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.