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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONTS FOURNIL
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LA MIE CALINE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA MIE CALINE
MONTS FOURNIL Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94517649
Date de dépôt :
25/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/04/2014

Présentation de la marque LA MIE CALINE

Déposée le 25 avril 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONTS FOURNIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA MIE CALINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-23 du 10 juin 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MONTS FOURNIL domicilié(e) 1, rue du Commerce,85160 SAINT JEAN DE MONTS (dossier no 2263314) - 85160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 298 219 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD SA domicilié(e) 3 rue Chauveau-Lagarde,75008 PARIS (dossier no 2263314) - 75008 - France.

La marque LA MIE CALINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94517649.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA MIE CALINE est expirée depuis le 25 avril 2014.

MONTS FOURNIL a également déposé les autres marques suivantes : LA MIE CÂLINE , LA MIE CALINE ATELIER « PAINS & RESTAURATION » , LA CROISSANT'REINE , PATISPAIN , LE VERITABLE , bar à COOKIES , FLOMEGA + , LA MIE CALINE , PATISPAIN ET CROISSANTERINE , ECLAIRS HAPPY


MONTS FOURNIL Société par actions simplifiée - 1, rue du Commerce,85160 SAINT JEAN DE MONTS (dossier no 2263314) - 85160 - France - SIREN 338298219


ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD SA - 3 rue Chauveau-Lagarde,75008 PARIS (dossier no 2263314) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-40

Inscription le 16 avril 2004 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°390936 - Publication au BOPI 2004-04-16

Renouvellement sans limitation le 21 avril 2004 n°2263314 - Publication au BOPI 2004-04-21

Publication - Publication le 10 juin 1994 au BOPI 1994-23

Pain Pâtisserie Viennoiserie Confiserie Glaces comestibles Plats cuisinés Restauration rapide

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.