Marque expirée - Marque en non vigueur

FLOMEGA +
MONTS FOURNIL SAS

Numéro de dépôt :
3634952
Date de dépôt :
06/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2019
FLOMEGA + de MONTS FOURNIL

Présentation de la marque FLOMEGA +

Déposée le 6 mars 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONTS FOURNIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FLOMEGA + »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MONTS FOURNIL domicilié(e) ZAC DU CLOUSIS,85160 SAINT JEAN DE MONTS - 85160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 298 219 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONTS FOURNIL domicilié(e) ZAC DU CLOUSIS,85160 SAINT JEAN DE MONTS - 85160 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLOMEGA + est expirée depuis le 6 mars 2019.

MONTS FOURNIL a également déposé les autres marques suivantes : LA MIE CÂLINE , LA MIE CALINE ATELIER « PAINS & RESTAURATION » , LA CROISSANT'REINE , PATISPAIN , LE VERITABLE , bar à COOKIES , LA MIE CALINE , PATISPAIN ET CROISSANTERINE , ECLAIRS HAPPY , Câlinons notre Planète!


MONTS FOURNIL SAS - ZAC DU CLOUSIS,85160 SAINT JEAN DE MONTS - 85160 - France - SIREN 338298219


MONTS FOURNIL - ZAC DU CLOUSIS,85160 SAINT JEAN DE MONTS - 85160 - France


Publication - Publication le 17 avr. 2009 au BOPI 2009-16

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.