Marque enregistrée - Marque en vigueur

ECLAIRS HAPPY
MONTS FOURNIL, SAS

Numéro de dépôt :
4325415
Date de dépôt :
28/12/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
28/12/2026
ECLAIRS HAPPY de MONTS FOURNIL

Présentation de la marque ECLAIRS HAPPY

Déposée le 28 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONTS FOURNIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ECLAIRS HAPPY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-03 du 20 janvier 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MONTS FOURNIL domicilié(e) ZAC du CLOUSIS, 18 rue des Essepes - 85160 - SAINT JEAN DE MONTS - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 298 219 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONTS FOURNIL, Mme HAYERE Gaelle, Service juridique domicilié(e) ZAC DU CLOUSIS, 18 RUE DES ESSEPES - 85160 - SAINT-JEAN-DE-MONTS - France.

La marque ECLAIRS HAPPY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4325415.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECLAIRS HAPPY arrivera à expiration en date du 28 décembre 2026.

MONTS FOURNIL a également déposé les autres marques suivantes : LA MIE CÂLINE , LA MIE CALINE ATELIER « PAINS & RESTAURATION » , LA CROISSANT'REINE , PATISPAIN , LE VERITABLE , bar à COOKIES , FLOMEGA + , LA MIE CALINE , PATISPAIN ET CROISSANTERINE , Câlinons notre Planète!


MONTS FOURNIL, SAS - ZAC du CLOUSIS, 18 rue des Essepes - 85160 - SAINT JEAN DE MONTS - France - SIREN 338298219


MONTS FOURNIL, Mme HAYERE Gaelle, Service juridique - ZAC DU CLOUSIS, 18 RUE DES ESSEPES - 85160 - SAINT-JEAN-DE-MONTS - France


Publication - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.