Présentation de la marque DU BON GRAIN AU BON PAIN
Déposée le 10 décembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONTS FOURNIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DU BON GRAIN AU BON PAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-03 du 16 janvier 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MONTS FOURNIL domicilié(e) Zac du Clousis, 18 rue des Essepes, CS 70718 - 85167 - SAINT JEAN DE MONTS Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 298 219 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS MONTS FOURNIL domicilié(e) Zac Du Clousis, 18 rue des Essepes, CS 70718 - 85167 - SAINT JEAN DE MONTS Cedex - France.
La marque DU BON GRAIN AU BON PAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3262214.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAS MONTS FOURNIL, SAS - Zac du Clousis, 18 rue des Essepes, CS 70718 - 85167 - SAINT JEAN DE MONTS Cedex - France - SIREN 338298219
SAS MONTS FOURNIL - Zac Du Clousis, 18 rue des Essepes, CS 70718 - 85167 - SAINT JEAN DE MONTS Cedex - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-20
Publication - Publication le 16 janv. 2004 au BOPI 2004-03
Inscription le 12 décembre 2013 - Rectification d'erreur matérielle n°614946 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-12-12
Renouvellement avec limitation le 19 décembre 2013 n°2547039 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2013-12-19
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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