Marque enregistrée - Marque en vigueur

bar à COOKIES
MONTS FOURNIL

Numéro de dépôt :
4438775
Date de dépôt :
20/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/03/2028
bar à COOKIES de MONTS FOURNIL

Présentation de la marque bar à COOKIES

Déposée par voie électronique le 20 mars 2018 par MONTS FOURNIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « bar à COOKIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-15 du 13 avril 2018.

Le déposant est MONTS FOURNIL domicilié(e) 18 rue des Essepes - 85160 - SAINT-JEAN-DE-MONTS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IN CONCRETO, Monsieur Franck CASO domicilié(e) 9 rue de l'Isly - 75008 - PARIS - France.

La marque bar à COOKIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4438775.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque bar à COOKIES arrivera à expiration en date du 20 mars 2028.

MONTS FOURNIL a également déposé les autres marques suivantes : LA MIE CÂLINE , LA MIE CALINE ATELIER « PAINS & RESTAURATION » , LE VERITABLE , FLOMEGA + , LA MIE CALINE , ECLAIRS HAPPY , Câlinons notre Planète! , CALINOU , LA FLORENTINE , LE BREAK MIE


MONTS FOURNIL - 18 rue des Essepes - 85160 - SAINT-JEAN-DE-MONTS - France


IN CONCRETO, Monsieur Franck CASO - 9 rue de l'Isly - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Enregistrement avec modification - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-37

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; boissons à base de thé, café ou cacao; pâtes alimentaires; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, viennoiserie et confiserie, glaces comestibles; pains aux céréales; pain dit viennois; baguettes [pain]; pain d'épice; biscuits; brioches; biscottes; cookies; croissants; chaussons (viennoiserie); friands; crêpes; gaufres; gâteaux; pâte pour gâteaux; barres de céréales; bonbons; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sandwiches; tartes; quiches; pizzas; croque-monsieur; croque madame; hot-dog; sel, moutarde; poivre; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir, plats cuisinés ou préparés (à l'exception des plats cuisinés pour animaux); glace, crèmes glacées, yaourts glacés et sorbets; plats préparés et cuisinés à base de pâtes, de pâtes alimentaires ou de riz; plats sous forme de pizzas préparés ;

Publicité; distribution de prospectus, d'échantillons; distribution de matériel publicitaire [tracts, imprimés]; marketing; service de promotion des ventes attaché à un programme de fidélisation de clientèle; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; conseils, informations ou renseignements d'affaires; conseils en organisation et direction des affaires; comptabilité; reproduction de documents; bureaux de placement; recueil de données dans un fichier central; gestion de fichiers informatiques; agences d'import-export; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; regroupement (à l'exception du transport) pour le compte de tiers de produits alimentaires et de boissons permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins; services d'achat de produits et services pour d'autres entreprises (approvisionnement); présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail; services de vente au détail de produits alimentaires notamment de produits de boulangerie, de pâtisseries, et de plats cuisinés; services de vente au détail de boissons; services rendus par un franchiseur, à savoir aide à l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale ;

Services de restauration (alimentation); restaurants; services de cafés; cafétérias; snack-bars; salons de thé; restaurant de plats à emporter et services de restaurant de plats à emporter; services de restauration proposant des produits de boulangerie et des plats cuisinés; services de traiteur; cantines; préparation de plats; préparation de plats et de boissons à emporter; préparation de pain, pâtisserie, viennoiserie, confiserie, sandwiches, préparations faites de céréales; location de matériel pour restaurants; location d'appareils de cuisson; location de chaises, tables, linge de table et verrerie; location de constructions transportables.