Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AVEC LA MIE CALINE CALINONS NOTRE PLANETE!
MONTS FOURNIL, SAS

Numéro de dépôt :
3945422
Date de dépôt :
10/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/09/2022
AVEC LA MIE CALINE CALINONS NOTRE PLANETE! de MONTS FOURNIL

Présentation de la marque AVEC LA MIE CALINE CALINONS NOTRE PLANETE!

Déposée le 10 septembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONTS FOURNIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AVEC LA MIE CALINE CALINONS NOTRE PLANETE! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-40 du 5 octobre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MONTS FOURNIL domicilié(e) ZAC DU CLOUSIS - 85160 - SAINT JEAN DE MONTS - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 298 219 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONTS FOURNIL, Mme CLEMOT Anne Laure domicilié(e) ZAC DU CLOUSIS - 85160 - SAINT JEAN DE MONTS - France.

La marque AVEC LA MIE CALINE CALINONS NOTRE PLANETE! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3945422.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AVEC LA MIE CALINE CALINONS NOTRE PLANETE! est expirée depuis le 10 septembre 2022.

MONTS FOURNIL a également déposé les autres marques suivantes : LA MIE CÂLINE , LA MIE CALINE ATELIER « PAINS & RESTAURATION » , LA CROISSANT'REINE , PATISPAIN , LE VERITABLE , bar à COOKIES , FLOMEGA + , LA MIE CALINE , PATISPAIN ET CROISSANTERINE , ECLAIRS HAPPY


MONTS FOURNIL, SAS - ZAC DU CLOUSIS - 85160 - SAINT JEAN DE MONTS - France - SIREN 338298219


MONTS FOURNIL, Mme CLEMOT Anne Laure - ZAC DU CLOUSIS - 85160 - SAINT JEAN DE MONTS - France


Publication - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Enregistrement sans modification - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.